Arrêté du 10 octobre 1996 relatif aux installations spéciali Art. ANNEXE I
Annexes
DIOXINES ET FURANNES
Pour déterminer la concentration en dioxines et furannes définie à l'article 11 (d) du titre II comme la somme des concentrations en dioxines et furannes, il convient, avant de les additionner, de multiplier les concentrations massiques des dioxines et furannes énumérés ci-après par les facteurs d'équivalence suivants (en utilisant le concept d'équivalent toxique) :
(Tableau non reproduit voir JORF du 16 octobre 1996 p. 15109).